Congrès Magique

Le Congrès Magique est le nom donné à l'union du Sénat, du Conseil de la Justice Magique et du Tribunal du Magenmagot. Il a pour mission de suspendre ou de destituer le Ministre de la Magie ou le Sous-secrétaire d'Etat.

En effet, lorsqu'ils sont en fonction, ni le Ministre de la Magie, ni le Sous-secrétaire d'Etat ne peuvent faire l'objet d'une arrestation, d'être obligés à comparaître devant une juridiction ou tout autre mesure judiciaire. Pour qu'une juridiction puisse juger l'un de ces deux hauts fonctionnaires pour un éventuel crime (ou délit) qu'ils auraient commis, le Congrès doit voter une suspension. La destitution du Ministre de la Magie ou du Sous-secrétaire d'Etat peut être prononcé que pour des fautes graves comme une trahison, manquement à ses devoirs etc.

Le Congrès en présidé par le Président du Sénat, par le Directeur de la Justice Magique et par le Président-Sorcier du Magenmagot. Il ne peut se réunir que si deux de ces trois individus en donne l'ordre ou seulement si 15 membres du Congrès en fassent la demande. (Si vous êtes sénateurs, membre du CJM ou membre du Magenmagot alors vous êtes membre du Congrès). Rien ne peut empêcher la réunion du Congrès si tout ce qui doit être fait pour qu'il se réunisse a été fait. En tant que membre de droit du Sénat, le Sous-secrétaire d'Etat est également membre du Congrès sauf si sa réunion vise à le suspendre ou à le destituer. Le Ministre de la Magie n'est pas membre du Congrès.

Si le Sous-secrétaire d'Etat est destitué, le Ministre devra alors en nommer un autre. Si le Ministre est destitué, le Sous-secrétaire d'Etat devra assurer l'intérim jusqu'à nouvelle élection. Si les deux sont destitués c'est au Président du Sénat que revient la charge d'assurer l'intérim. Pour réunir le Congrès, veuillez suivre les démarches suivantes en répondant ci-dessous.

- Pseudo des individus qui ordonnent la réunion du Congrès : (Minimum deux des trois présidents du Congrès ou minimum 15 membres du Congrès)
- Contre qui se réunit le Congrès : Ministre de la Magie ou Sous-secrétaire d'Etat (ou les deux en même temps)
- Pour quel(s) motif(s) ? : (Soyez explicite)
- Date et heure du Congrès : (Veuillez laissez un délai entre l'ordre de réunion et la réunion du Congrès pour que tout le monde puisse être au courant et s'y préparer).